11/03/2011 - CM 11 mars 2011
Télécharger le document associé
Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 janvier 2011
- Travaux de restauration de l'église : Subvention de la DRAC
- Travaux station d'épuration : Bureau d'études pour l'Etude d'incidence complémentaire
- Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) – Rapport annuel
- Service Public d'Assainissement Non Collectif – Approbation du plan de zonage
- Travaux halle circulaire : plan de financement – participation financière de la commune
- Halle circulaire : mise à disposition
- Budget Commune : inscription crédit
- Budget Assainissement : inscription crédit
- Encaissement des recettes : mise en place du prélèvement
- Forêt communale d'Ervy-le-Châtel : distraction de parcelles du régime forestier
- Tarif camping saison 2011
- Tarif de location de la salle des fêtes
- Tarif de restauration scolaire pour la commune de Courtaoult
- Personnel communal : Service de médecine préventive – convention avec le Centre de Gestion
- Déclarations d'intention d'aliéner
- Elections cantonales
. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
. Bureau de vote
- Affaires diverses