Accueil > Comptes rendus > CM 16 octobre 2010

1. Subvention classe de découverte. 2. Subvention Association enfants et familles 3. Autorisation d'ester en justice 4. Personnel communal : modification du tableau des effectifs 5. Régime indemnitaire : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) 6. Régime indemnitaire : indemnité d'administration et de technicité ( IAT) 7. Régie du camping : indemnité de responsabilité 8. Médiathèque : remboursement de frais 9. Restauration scolaire : tarif hameaux Les Chaillots et Le Mesnil Saint Georges 10. Syndicat intercommunal de transports scolaires de la région d'Ervy-le-Châtel : modification des statuts 11. Déclaration d'intention d'aliéner 12. Cession de terrain au Département 13. Mise à disposition partielle du bâtiment et du terrain de l'ancienne école maternelle, rue Denfert Rochereau, à la Communauté de Communes du Val d'Armance, pour la réalisation d'une maison d'assistantes maternelles 14. Aménagement terrain de la station d'épuration 15. Budget Assainissement : décision modificative 16. Budget Eau : décision modificative 17. Budget Commune : décision modificative 18. Affaires diverses