Accueil > Comptes rendus > CM 12 juin 2009

A rajouter à l'ordre du jour (point n° 6) : reprise de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme 1. Convention spéciale de déversement des eaux usées au réseau collectif d'assainissement à conclure avec la maison de retraite. 2. Institution de la Participation pour Voirie et Réseaux Divers (PVR) 3. Mise à disposition de la halle à l'Office de Tourisme 4. Contrat de mise à disposition des locaux de la Mairie (ex SIVOM) au Groupe d'Action Local Othe- Armance ; remboursement de travaux 5. Convention à passer avec le laboratoire départemental d'analyses vétérinaires et alimentaires de l'Aube pour le restaurant scolaire. 6. Reprise de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Questions diverses