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Infos pratiques

Mairie de Ervy-le-Châtel

Maire : Roger BATAILLE
9, boulevard Belgrand
10 130 Ervy-le-Châtel
Tél. 03 25 70 50 36
Fax. 03 25 70 02 52
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
LUNDI de 09h00 à 12h00
MARDI de 09h00 à 12h00 - 13h30 à 16h00
MERCREDI de 09h00 à 12h00
JEUDI de 09h00 à 12h00 - 13h30 à 16h00
VENDREDI de 09h00 à 12h00
SAMEDI de 09h00 à 11h00
Date Ordre du jour Document
11/03/2011 CM 11 mars 2011
Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 janvier 2011 - Travaux de restauration de l'église : Subvention de la DRAC - Travaux station... 		télécharger
17/01/2011 CM 17 janvier 2011
Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2010 1 – Restauration de la Chapelle Saint-Aubin : Demande de subvention 2 –... 		télécharger
26/11/2010 CM 26 novembre 2010
Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 octobre 2010 1 – Restauration de l'église – 2ème tranche : Subvention 2 – Restauration... 		télécharger
16/10/2010 CM 16 octobre 2010
1. Subvention classe de découverte. 2. Subvention Association enfants et familles 3. Autorisation d'ester en justice 4. Personnel communal :... 		télécharger
04/08/2010 CM 4 aout 2010
1. - Choix des entreprises : . pour la réalisation des travaux de la station d'épuration . pour la réfection de canalisations d'assainissement... 		télécharger
16/07/2010 CM 16 juillet 2010
Document en cours de réalisation
31/05/2010 CM 31 mai 2010
Document en cours de réalisation
19/03/2010 CM 19 mars 2010
1- Le procès-verbal de la séance du 26 février 2010 est adopté à l'unanimité. 2- Examen et approbation du compte administratif et compte... 		télécharger
26/02/2010 CM 26 février 2010
1. Information sur cinq décisions prises en intersession 2. Choix de l'assistant du maître d'ouvrage pour la requalification du centre... 		télécharger
04/01/2010 CM 4 janvier 2010
1. Contrat d'assurances des risques statutaires du personnel communal 2. résiliation de contrat avec la Direction Départementale de l'Équipement... 		télécharger
27/11/2009 CM 27 novembre 2009
A rajouter à l'ordre du jour (point n° 1) : travaux de réhabilitation de la station d'épuration et du réseau d'assainissement ; dévolution des... 		télécharger
23/10/2009 CM 23 octobre 2009
1. Zonage d'assainissement 2. Attribution des subventions 2009 aux associations 3. Participation aux dépenses scolaires 2008-2009 4. Admission... 		télécharger
31/07/2009 CM 31 juillet 2009
1. Tarifs de vente d'eau et d'assainissement 2. Budget 2009 (Commune) ; décision modificative n° 1 3. Tarifs des droits de place sur les... 		télécharger
12/06/2009 CM 12 juin 2009
A rajouter à l'ordre du jour (point n° 6) : reprise de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme 1. Convention spéciale de déversement des eaux... 		télécharger
23/04/2009 CM 23 avril 2009
1. règlement du service d'eau 2. Tarifs de location de la Salle des Fêtes . Questions diverses 		télécharger
27/03/2009 CM 27 mars 2009
1. Budget 2009 (commune, service des eaux, service d'assainissement) 2. Vote des quatre taxes directes locales 3. Tarifs 		télécharger
13/03/2009 CM 13 mars 2009
1. Compte administratif 2008 2. Travaux de restauration de l'Église; financement complémentaire 3. Vente de taillis à Chamblin; attribution du... 		télécharger
16/01/2009 CM 16 janvier 2009
1. Convention entre la Commune et un opérateur dans le cadre de la réalisation d'une résidence hôtelière 2. Modification des statuts du... 		télécharger
12/12/2008 .CM 12 décembre 2008
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17/10/2008 .CM 17 octobre 2008
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